Délibérations du Conseil d'administration

Procès verbaux

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1-2_Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 3 décembre 2020	Procès-verbal
1-1_Approbation du procès-verbal du Bureau délibérant du 17 novembre 2020	Procès-verbal
0-4_Procès verbal du Conseil d'administration du 7 octobre 2020	Procès-verbal
0-3_Procès verbal du Bureau délibérant du 10 septembre 2020	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 1er octobre 2019 (report de la séance prévue le 26 septembre 2019)	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 21 juillet 2020	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 19 juin 2020	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 30 avril 2020	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 3 mars 2020 (report de la séance du 26 février 2020)	Procès-verbal
Procès verbal Conseil d'administration du 25 juin 2019 (report session du 4 juin 2019)	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'Administration DU 02 AVRIL 2019	Procès-verbal
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 DECEMBRE 2018	Procès-verbal
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14 FEVRIER 2019	Procès-verbal
PROCÈS-VERBAL DU BUREAU DÉLIBÉRANT DU 22 NOVEMBRE 2018	Procès-verbal
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 18 OCTOBRE 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Conseil d’administration du 21 juin 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Bureau délibérant du 15 mai 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Conseil d’administration du 3 juillet 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Conseil d’administration du 21 juin 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Conseil d’administration du 28 mars 2018	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d’administration du 7 mars 2018	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 15 février 2018	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 13 décembre 2017	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 16 novembre 2017	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 28 septembre 2017	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d’administration du 11 juillet 2017 (report de la session du 4 juillet 2017)	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 27 juin 2017 (report de la session du 20 juin 2017)	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d’administration du 30 mai 2017 (report de la session du 23 mai 2017)	Procès-verbal
Procès verbal du conseil d'administration du 13 décembre 2016 (report du 6 décembre 2016)	Procès-verbal
Procès verbal bureau délibérant du 22 novembre 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d’administration du 18 octobre (report du Conseil d’administration du 11 octobre 2016)	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 20 septembre 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 05 juillet 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 22 juin 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant 10 mai 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 31 mars 2016	Procès-verbal
procès verbal du Conseil d'Administration du 8 mars 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration d'installation du 8 février 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 26 novembre 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 22 octobre 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 septembre 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 17 septembre 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 7 juillet 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 9 juin 2015	Procès-verbal
Procès verbal du Bureau délibérant du 20 avril 2015 (report du 14-04)	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 14 octobre 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 30 septembre 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du bureau deliberant du 23 septembre 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 juin 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du conseil d'administration du 27 mai 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du bureau délibérant du 29 avril 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du conseil d'administration du 11 mars 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du conseil d'administration du 11 février 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du conseil d'administration du 10 décembre 2013	Procès-verbal
Procès-verbal du bureau délibérant du 10 septembre 2013	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 26 novembre 2013	Procès-verbal
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Procès-verbal du Conseil d'administration du 2 juillet 2013	Procès-verbal

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21-013 : Habilitation donnée à la Présidente pour solliciter des subventions afin de financer des opérations sur des propriétés régionales classées en Réserves Naturelles Régionales.	21/01/2021	pdf	[356.42 kB]	Téléchargement
21-012 : Approbation de la distraction du régime forestier d’une parcelle régionale située en Forêt régionale des Vallières	21/01/2021	pdf	[2.64 MB]	Téléchargement
21-011 : Approbation de préemptions au titre des espaces naturels sensibles	21/01/2021	pdf	[549.56 kB]	Téléchargement
21-010 : Approbation de la cession d’un terrain régional situé à Étréchy	21/01/2021	pdf	[329.36 kB]	Téléchargement
21-009 : Approbation d'acquisitions foncières au titre d'opérations déclarées d'utilité publique et au titre d'opérations d'acquisition amiable	21/01/2021	pdf	[1.68 MB]	Téléchargement
21-008 : Approbation d'une convention cadre de partenariat « Formation pôle maraîchage » avec le CFPAH/CFA Saint-Germain-en-Laye	21/01/2021	pdf	[1.11 MB]	Téléchargement
21-007 : Approbation de la convention de partenariat entre l’Agence des espaces verts et l’Association des Naturalistes de la Vallée du Loing et du Massif de Fontainebleau	21/01/2021	pdf	[1.21 MB]	Téléchargement
21-006 : Approbation d’une convention de cofinancement d’un stage master 2 avec Sorbonne Université pour l’ « Élaboration et la mise en place d’un plan expérimental de bio remédiation d’un site en Île-de-France »	21/01/2021	pdf	[1.75 MB]	Téléchargement
21-005 : Approbation de la conclusion de l’acte modificatif n°1 de l’accord cadre à bons de commande pour l’entretien des espaces verts (lot 13)	21/01/2021	pdf	[1.79 MB]	Téléchargement
21-004 : Approbation de la conclusion de l’acte modificatif n°1 de l’accord cadre à bons de commande pour l’entretien des espaces verts (lot 10)	21/01/2021	pdf	[1.68 MB]	Téléchargement
21-003 : Approbation de la conclusion de l’acte modificatif n°3 de l’accord cadre à bons de commande de gardiennage équestre des sites régionaux (lot 2)	21/01/2021	pdf	[1.78 MB]	Téléchargement
21-002 : Demande d’agrément pour l’accueil d’un service civique sur les Réserves naturelles régionales du Marais de Stors et de la Boucle de Moisson	21/01/2021	pdf	[977.07 kB]	Téléchargement
21-001 : Approbation du programme général d’action et des orientations budgétaires pour 2021	21/01/2021	pdf	[451.38 kB]	Téléchargement
20-161 : Approbation de la cession d’une propriété régionale située aux Mureaux (78) au profit d’un agriculteur (PRIF de la Plaine de la Haye)	03/12/2020	pdf	[332.62 kB]	Téléchargement
20-160 : Approbation de la cession d’un terrain régional situé à Haute-Isle (PRIF de la Roche-Guyon)	03/12/2020	pdf	[325.75 kB]	Téléchargement

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1-2_Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 3 décembre 2020

1-1_Approbation du procès-verbal du Bureau délibérant du 17 novembre 2020

0-4_Procès verbal du Conseil d'administration du 7 octobre 2020

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Procès verbal du conseil d'administration du 13 décembre 2016 (report du 6 décembre 2016)

Procès verbal bureau délibérant du 22 novembre 2016

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21-013 : Habilitation donnée à la Présidente pour solliciter des subventions afin de financer des opérations sur des propriétés régionales classées en Réserves Naturelles Régionales.

21-012 : Approbation de la distraction du régime forestier d’une parcelle régionale située en Forêt régionale des Vallières

21-011 : Approbation de préemptions au titre des espaces naturels sensibles

21-010 : Approbation de la cession d’un terrain régional situé à Étréchy

21-009 : Approbation d'acquisitions foncières au titre d'opérations déclarées d'utilité publique et au titre d'opérations d'acquisition amiable

21-008 : Approbation d'une convention cadre de partenariat « Formation pôle maraîchage » avec le CFPAH/CFA Saint-Germain-en-Laye

21-007 : Approbation de la convention de partenariat entre l’Agence des espaces verts et l’Association des Naturalistes de la Vallée du Loing et du Massif de Fontainebleau

21-006 : Approbation d’une convention de cofinancement d’un stage master 2 avec Sorbonne Université pour l’ « Élaboration et la mise en place d’un plan expérimental de bio remédiation d’un site en Île-de-France »

21-005 : Approbation de la conclusion de l’acte modificatif n°1 de l’accord cadre à bons de commande pour l’entretien des espaces verts (lot 13)

21-004 : Approbation de la conclusion de l’acte modificatif n°1 de l’accord cadre à bons de commande pour l’entretien des espaces verts (lot 10)

21-003 : Approbation de la conclusion de l’acte modificatif n°3 de l’accord cadre à bons de commande de gardiennage équestre des sites régionaux (lot 2)

21-002 : Demande d’agrément pour l’accueil d’un service civique sur les Réserves naturelles régionales du Marais de Stors et de la Boucle de Moisson