Délibérations du Conseil d'administration

Procès verbaux

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1-1_Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 21 janvier 2021	Procès-verbal
1-2_Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 3 décembre 2020	Procès-verbal
1-1_Approbation du procès-verbal du Bureau délibérant du 17 novembre 2020	Procès-verbal
0-4_Procès verbal du Conseil d'administration du 7 octobre 2020	Procès-verbal
0-3_Procès verbal du Bureau délibérant du 10 septembre 2020	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 1er octobre 2019 (report de la séance prévue le 26 septembre 2019)	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 21 juillet 2020	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 19 juin 2020	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 30 avril 2020	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 3 mars 2020 (report de la séance du 26 février 2020)	Procès-verbal
Procès verbal Conseil d'administration du 25 juin 2019 (report session du 4 juin 2019)	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'Administration DU 02 AVRIL 2019	Procès-verbal
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 DECEMBRE 2018	Procès-verbal
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14 FEVRIER 2019	Procès-verbal
PROCÈS-VERBAL DU BUREAU DÉLIBÉRANT DU 22 NOVEMBRE 2018	Procès-verbal
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 18 OCTOBRE 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Conseil d’administration du 21 juin 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Bureau délibérant du 15 mai 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Conseil d’administration du 3 juillet 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Conseil d’administration du 21 juin 2018	Procès-verbal
procès-verbal du Conseil d’administration du 28 mars 2018	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d’administration du 7 mars 2018	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 15 février 2018	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 13 décembre 2017	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 16 novembre 2017	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 28 septembre 2017	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d’administration du 11 juillet 2017 (report de la session du 4 juillet 2017)	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 27 juin 2017 (report de la session du 20 juin 2017)	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d’administration du 30 mai 2017 (report de la session du 23 mai 2017)	Procès-verbal
Procès verbal du conseil d'administration du 13 décembre 2016 (report du 6 décembre 2016)	Procès-verbal
Procès verbal bureau délibérant du 22 novembre 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d’administration du 18 octobre (report du Conseil d’administration du 11 octobre 2016)	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 20 septembre 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 05 juillet 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 22 juin 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant 10 mai 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 31 mars 2016	Procès-verbal
procès verbal du Conseil d'Administration du 8 mars 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration d'installation du 8 février 2016	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 26 novembre 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 22 octobre 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 septembre 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 17 septembre 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 7 juillet 2015	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 9 juin 2015	Procès-verbal
Procès verbal du Bureau délibérant du 20 avril 2015 (report du 14-04)	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 14 octobre 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 30 septembre 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du bureau deliberant du 23 septembre 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 juin 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du conseil d'administration du 27 mai 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du bureau délibérant du 29 avril 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du conseil d'administration du 11 mars 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du conseil d'administration du 11 février 2014	Procès-verbal
Procès-verbal du conseil d'administration du 10 décembre 2013	Procès-verbal
Procès-verbal du bureau délibérant du 10 septembre 2013	Procès-verbal
Procès-verbal du Bureau délibérant du 26 novembre 2013	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 15 octobre 2013	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 1er octobre 2013	Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil d'administration du 2 juillet 2013	Procès-verbal

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21-034 : Habilitation de la Présidente de l’Agence des espaces verts à solliciter des subventions auprès de l’État au titre du volet biodiversité du plan de relance	11/02/2021	pdf	[913.92 kB]	Téléchargement
21-033 : Habilitation donnée à la Présidente pour signer et déposer un permis d’aménager auprès de la commune de Cormeilles-en-Parisis pour l’aménagement du bois Chabrand-Thibault (PRIF des Buttes du Parisis) en vue de son ouverture au public	11/02/2021	pdf	[9.31 MB]	Téléchargement
21-032 : Approbation de l’aménagement forestier de la forêt régionale du Plessis-Saint-Antoine.	11/02/2021	pdf	[8.66 MB]	Téléchargement
21-031 : Désignation des représentants de l’Agence des espaces verts à la Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires (CDESI) du Département de l’Essonne	11/02/2021	pdf	[350.08 kB]	Téléchargement
21-030 : Approbation de préemptions au titre des Espaces naturels sensibles	11/02/2021	pdf	[493.53 kB]	Téléchargement
21-029 : Approbation de la convention tripartite de mise à disposition du Fort de Cormeilles, avec la communauté d’agglomération Val Parisis et l’association « Les Amis du Fort de Cormeilles » (PRIF Buttes du Parisis)	11/02/2021	pdf	[1.28 MB]	Téléchargement
21-028 : Approbation d’un avenant n°1 au bail rural conclu avec un agriculteur (PRIF Vallée de Chevreuse)	11/02/2021	pdf	[1.69 MB]	Téléchargement
21-027 : Approbation d’un avenant n°1 au bail rural conclu avec un agriculteur (PRIF Hurepoix)	11/02/2021	pdf	[436.13 kB]	Téléchargement
21-026 : Approbation de la convention de partenariat avec la communauté d'agglomération de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart (CAGPS) relative à la gestion des espaces naturels régionaux intégrés aux PRIF de Saint-Eutrope et Rougeau-Bréviande pour	11/02/2021	pdf	[804.38 kB]	Téléchargement
21-025 : Convention de partenariat relative à la gestion des espaces naturels et forestiers régionaux de la Butte Pinson, du plateau d’Andilly et des coteaux de Nézant 2021-2023 avec la CA Plaine Vallée.	11/02/2021	pdf	[6.55 MB]	Téléchargement
21-023 : Approbation de l'avenant au contrat de collaboration CIFRE (prolongation de 5 mois)	11/02/2021	pdf	[525.49 kB]	Téléchargement
21-022 : Modification du tableau des effectifs	11/02/2021	pdf	[558.10 kB]	Téléchargement
21-021 : Approbation du dispositif d’astreinte à l’Agence des espaces verts	11/02/2021	pdf	[1.77 MB]	Téléchargement
21-020 : Approbation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel au sein de l’Agence des espaces verts	11/02/2021	pdf	[2.22 MB]	Téléchargement
21-019 : Approbation du programme d’aménagement des sites régionaux gérés par l’Agence des espaces verts et affectation d’autorisations de programme 2021 pour l’aménagement des espaces régionaux (programmes 13 & 14)	11/02/2021	pdf	[9.23 MB]	Téléchargement

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Procès verbaux

1-1_Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 21 janvier 2021

1-2_Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 3 décembre 2020

1-1_Approbation du procès-verbal du Bureau délibérant du 17 novembre 2020

0-4_Procès verbal du Conseil d'administration du 7 octobre 2020

0-3_Procès verbal du Bureau délibérant du 10 septembre 2020

Procès-verbal du Conseil d'administration du 1er octobre 2019 (report de la séance prévue le 26 septembre 2019)

Procès-verbal du Conseil d'administration du 21 juillet 2020

Procès-verbal du Conseil d'administration du 19 juin 2020

Procès-verbal du Conseil d'administration du 30 avril 2020

Procès-verbal du Conseil d'administration du 3 mars 2020 (report de la séance du 26 février 2020)

Procès verbal Conseil d'administration du 25 juin 2019 (report session du 4 juin 2019)

Procès-verbal du Conseil d'Administration DU 02 AVRIL 2019

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 DECEMBRE 2018

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14 FEVRIER 2019

PROCÈS-VERBAL DU BUREAU DÉLIBÉRANT DU 22 NOVEMBRE 2018

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 18 OCTOBRE 2018

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Procès-verbal du Bureau délibérant du 16 novembre 2017

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Procès-verbal du Conseil d’administration du 11 juillet 2017 (report de la session du 4 juillet 2017)

Procès-verbal du Bureau délibérant du 27 juin 2017 (report de la session du 20 juin 2017)

Procès-verbal du Conseil d’administration du 30 mai 2017 (report de la session du 23 mai 2017)

Procès verbal du conseil d'administration du 13 décembre 2016 (report du 6 décembre 2016)

Procès verbal bureau délibérant du 22 novembre 2016

Procès-verbal du Conseil d’administration du 18 octobre (report du Conseil d’administration du 11 octobre 2016)

Procès-verbal du Bureau délibérant du 20 septembre 2016

Procès-verbal du Bureau délibérant du 05 juillet 2016

Procès-verbal du Conseil d'administration du 22 juin 2016

Procès-verbal du Bureau délibérant 10 mai 2016

Procès-verbal du Conseil d'administration du 31 mars 2016

procès verbal du Conseil d'Administration du 8 mars 2016

Procès-verbal du Conseil d'administration d'installation du 8 février 2016

Procès-verbal du Conseil d'administration du 26 novembre 2015

Procès-verbal du Bureau délibérant du 22 octobre 2015

Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 septembre 2015

Procès-verbal du Bureau délibérant du 17 septembre 2015

Procès-verbal du Conseil d'administration du 7 juillet 2015

Procès-verbal du Conseil d'administration du 9 juin 2015

Procès verbal du Bureau délibérant du 20 avril 2015 (report du 14-04)

Procès-verbal du Conseil d'administration du 14 octobre 2014

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Procès-verbal du Conseil d'administration du 1er octobre 2013

Procès-verbal du Conseil d'administration du 2 juillet 2013

21-034 : Habilitation de la Présidente de l’Agence des espaces verts à solliciter des subventions auprès de l’État au titre du volet biodiversité du plan de relance

21-033 : Habilitation donnée à la Présidente pour signer et déposer un permis d’aménager auprès de la commune de Cormeilles-en-Parisis pour l’aménagement du bois Chabrand-Thibault (PRIF des Buttes du Parisis) en vue de son ouverture au public

21-032 : Approbation de l’aménagement forestier de la forêt régionale du Plessis-Saint-Antoine.

21-031 : Désignation des représentants de l’Agence des espaces verts à la Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires (CDESI) du Département de l’Essonne

21-030 : Approbation de préemptions au titre des Espaces naturels sensibles

21-029 : Approbation de la convention tripartite de mise à disposition du Fort de Cormeilles, avec la communauté d’agglomération Val Parisis et l’association « Les Amis du Fort de Cormeilles » (PRIF Buttes du Parisis)

21-028 : Approbation d’un avenant n°1 au bail rural conclu avec un agriculteur (PRIF Vallée de Chevreuse)

21-027 : Approbation d’un avenant n°1 au bail rural conclu avec un agriculteur (PRIF Hurepoix)

21-026 : Approbation de la convention de partenariat avec la communauté d'agglomération de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart (CAGPS) relative à la gestion des espaces naturels régionaux intégrés aux PRIF de Saint-Eutrope et Rougeau-Bréviande pour

21-025 : Convention de partenariat relative à la gestion des espaces naturels et forestiers régionaux de la Butte Pinson, du plateau d’Andilly et des coteaux de Nézant 2021-2023 avec la CA Plaine Vallée.

21-023 : Approbation de l'avenant au contrat de collaboration CIFRE (prolongation de 5 mois)

21-022 : Modification du tableau des effectifs

21-021 : Approbation du dispositif d’astreinte à l’Agence des espaces verts

21-020 : Approbation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel au sein de l’Agence des espaces verts

21-019 : Approbation du programme d’aménagement des sites régionaux gérés par l’Agence des espaces verts et affectation d’autorisations de programme 2021 pour l’aménagement des espaces régionaux (programmes 13 & 14)