Délibérations du Conseil d'administration

Procès verbaux


Documents Téléchargement

1-1_Approbation du procès verbal du Conseil d'administration du 20 avril 2021

Procès-verbal

1-1_Procès-verbal du Conseil d'administration du 11 février 2021

Procès-verbal

1-1_Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 21 janvier 2021

Procès-verbal

1-2_Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 3 décembre 2020

Procès-verbal

1-1_Approbation du procès-verbal du Bureau délibérant du 17 novembre 2020

Procès-verbal

0-4_Procès verbal du Conseil d'administration du 7 octobre 2020

Procès-verbal

0-3_Procès verbal du Bureau délibérant du 10 septembre 2020

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 1er octobre 2019 (report de la séance prévue le 26 septembre 2019)

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 21 juillet 2020

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 19 juin 2020

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 30 avril 2020

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 3 mars 2020 (report de la séance du 26 février 2020)

Procès-verbal

Procès verbal Conseil d'administration du 25 juin 2019 (report session du 4 juin 2019)

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'Administration DU 02 AVRIL 2019

Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 DECEMBRE 2018

Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14 FEVRIER 2019

Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL DU BUREAU DÉLIBÉRANT DU 22 NOVEMBRE 2018

Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 18 OCTOBRE 2018

Procès-verbal

procès-verbal du Conseil d’administration du 21 juin 2018

Procès-verbal

procès-verbal du Bureau délibérant du 15 mai 2018

Procès-verbal

procès-verbal du Conseil d’administration du 3 juillet 2018

Procès-verbal

procès-verbal du Conseil d’administration du 21 juin 2018

Procès-verbal

procès-verbal du Conseil d’administration du 28 mars 2018

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d’administration du 7 mars 2018

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 15 février 2018

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 13 décembre 2017

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 16 novembre 2017

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 28 septembre 2017

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d’administration du 11 juillet 2017 (report de la session du 4 juillet 2017)

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 27 juin 2017 (report de la session du 20 juin 2017)

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d’administration du 30 mai 2017 (report de la session du 23 mai 2017)

Procès-verbal

Procès verbal du conseil d'administration du 13 décembre 2016 (report du 6 décembre 2016)

Procès-verbal

Procès verbal bureau délibérant du 22 novembre 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d’administration du 18 octobre (report du Conseil d’administration du 11 octobre 2016)

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 20 septembre 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 05 juillet 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 22 juin 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant 10 mai 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 31 mars 2016

Procès-verbal

procès verbal du Conseil d'Administration du 8 mars 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration d'installation du 8 février 2016

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 26 novembre 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 22 octobre 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 septembre 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 17 septembre 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 7 juillet 2015

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 9 juin 2015

Procès-verbal

Procès verbal du Bureau délibérant du 20 avril 2015 (report du 14-04)

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 14 octobre 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 30 septembre 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du bureau deliberant du 23 septembre 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 juin 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration du 27 mai 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du bureau délibérant du 29 avril 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration du 11 mars 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration du 11 février 2014

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration du 10 décembre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du bureau délibérant du 10 septembre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du Bureau délibérant du 26 novembre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 15 octobre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 1er octobre 2013

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil d'administration du 2 juillet 2013

Procès-verbal
Intitulé du document Date de la réunion Type Poids Lien de téléchargement

21-069 : Approbation d’un bail emphytéotique avec la SARL ESCAPADE VITICOLE (PRIF du Mont Guichet)

20/04/2021pdf[1.61 MB]

21-068 : Approbation d’un bail emphytéotique avec la Ville de Paris (PRIF de Montjean)

20/04/2021pdf[9.04 MB]

21-067 : Approbation de la conclusion d’une convention avec la Ville de Paris pour la fourniture d’eau (PRIF de Montjean)

20/04/2021pdf[2.93 MB]

21-066 : Approbation de la convention d’occupation précaire avec un agriculteur pour la mise en place d’une prairie de fauche (PRIF de Ferrières)

20/04/2021pdf[2.76 MB]

21-065 : Approbation de la cession au descendant du preneur d’un bail rural à long terme (PRIF du Plateau de Saclay)

20/04/2021pdf[598.99 kB]

21-064-7 : Approbation d'avenants aux baux ruraux des agriculteurs concernés par la cession des parcelles régionales au Syndicat mixte d’aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (PRIF de la Plaine de Pierrelaye)

20/04/2021pdf[439.20 kB]

21-064-6 : Approbation d'avenants aux baux ruraux des agriculteurs concernés par la cession des parcelles régionales au Syndicat mixte d’aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (PRIF de la Plaine de Pierrelaye)

20/04/2021pdf[434.36 kB]

21-064-5 : Approbation d'avenants aux baux ruraux des agriculteurs concernés par la cession des parcelles régionales au Syndicat mixte d’aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (PRIF de la Plaine de Pierrelaye)

20/04/2021pdf[424.97 kB]

21-064-4 : Approbation d'avenants aux baux ruraux des agriculteurs concernés par la cession des parcelles régionales au Syndicat mixte d’aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (PRIF de la Plaine de Pierrelaye)

20/04/2021pdf[526.44 kB]

21-064-3 : Approbation d'avenants aux baux ruraux des agriculteurs concernés par la cession des parcelles régionales au Syndicat mixte d’aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (PRIF de la Plaine de Pierrelaye)

20/04/2021pdf[921.38 kB]

21-064-2 : Approbation d'avenants aux baux ruraux des agriculteurs concernés par la cession des parcelles régionales au Syndicat mixte d’aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (PRIF de la Plaine de Pierrelaye)

20/04/2021pdf[431.20 kB]

21-064-1 : Approbation d'avenants aux baux ruraux des agriculteurs concernés par la cession des parcelles régionales au Syndicat mixte d’aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (PRIF de la Plaine de Pierrelaye)

20/04/2021pdf[441.01 kB]

21-063 : Approbation d’un bail rural conclu avec la SCEA FERME DU CHATEAU (PRIF de la Plaine de France)

20/04/2021pdf[921.38 kB]

21-062 : Approbation d’un avenant n°1 au bail rural conclu avec un agriculteur (PRIF des Vallées de l’Yerres et du Réveillon)

20/04/2021pdf[553.88 kB]

21-061 : Approbation d'une convention de prêt à usage avec le ministère des Armées (dispositif de sûreté aérienne pour le défilé du 14 juillet 2021 - Butte d'Orgemont)

20/04/2021pdf[1.69 MB]